Paris Politiques
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G - Chantiers de solidarité internationale 2007. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention et fixation de la participation financière du Département de Paris avec l’organisme “Léo Lagrange Ile-de-France”, 153, avenue Jean Lolive, 93500 Pantin, pour l’organisation de deux chantiers internationaux en direction de jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 347]
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 R. 11]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’un ou plusieurs appels d’offres ouverts en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) concernant l’informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DSTI 61]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’Association Apprendre autrement située 34, rue Bassano (8e) fixant les conditions d’attribution d’une participation au fonctionnement de ladite association, d’un montant de 10.000 euros, pour financer les frais généraux liés au fonctionnement de la mini classe. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 251]
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à la Fédération d’Aide à la Santé Mentale Croix-Marine (FASM Croix-Marine), située 31, rue d’Amsterdam (8e), pour la poursuite de ses actions d’information et de formation dans le domaine de la santé mentale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 217]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention triennale d’objectifs et de financement de 2006 fixant les modalités de versement de la participation au fonctionnement du service d’écoute et d’orientation géré par l’association “La Colline aux Enfants” situé 13, rue Curnonsky (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 364]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile de France pour ce qui concerne le programme 2007 d’aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DVD 116]
G - Modification des délibérations DRH 8 G du 25 mai 1998 et DRH 26 G du 28 octobre 2002 relatives aux primes et indemnités des agents du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DRH 16]
G - Attribution à la l’association Autisme Avenir d’une subvention d’investissement d’un montant de 551.000 euros au titre de l’année 2007, pour le déménagement de ses activités au sein de l’Hôpital Broussais et la création d’un centre d’activités de jourmédicalisé. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 261]
G - Subvention d’investissement à l’Association Centre Edmond Fleg Maison des Etudiants pour le financement d’équipements.-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASCO 37]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “13 pour Tous”, 5-7, place de Vénétie (13e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement de 7.032 euros pour équiper les locaux du Centre Social. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 348]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de construire relative à la restructuration des locaux du rez-de-chaussée du bâtiment 12, rue de Mirbel (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DPA 38]
G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribuée à l’Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France (ASATAF), située 16, rue de la Folie-Régnault (11e), pour le Club Chercheurs d’Emploi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 202]
DASES 6-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’Association des Cités du Secours Catholique, une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour un programme de restructuration du centre d’hébergement et de réinsertion sociale “Cité Notre-Dame” situé 6, rue de la Comète (7e). Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DLH -]
G - Soutien accordé à l’association “France Energie Emploi” pour son action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens, et plus spécifiquement des cadres. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DDEE 43]
G - Vœu relatif à la création de deux nouveaux centres de planification et d’éducation familiale.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 V. 10]
DF 5 G - Cession de six emplacements de parking au 54 avenue Philippe Auguste (11e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DU -]
G - Lutte contre les infections sexuellement transmissibles. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Institut Alfred Fournier et une convention avec la Croix-Rouge Française. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 365]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASCO 22]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du 18 décembre 2006 avec l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” sise 105 rue Villiers de l’Isle d’Adam (20e). - Attribution d’une participation pour l’exercice 2007 de 52.000 euros à l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” pour une action d’hébergement et d’accompagnement social d’usagers de drogues allocataires du RMI. M. Alain LHOSTIS, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / JUILLET 2007 [2007 DASES 269]
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