Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2007

> Conseil municipal (646)

> Conseil général (135)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.770 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DASES 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec la régie de quartier “La Chapelle” pour l’insertion professionnelle d’habitants de ce quartier du 18e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DPE 76]

Subvention à une association (13e) au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DASCO 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue d’attribuer une concession d’aménagement et de développement économique. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DDEE 179]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Volley-Ball. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DJS 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier du Plateau/Théâtre Ecarlate, 5, rue du Plateau (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DAC 55]

DF 124 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’une pièce d’habitation libre située 36 rue de Terre-Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DJS 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale conclue le 21 juillet 2006 avec l’association “La ligue des Droits de l’Homme” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 SG 83]

Attribution d’une subvention à la Maison des Journalistes, 35, rue de Cauchy (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 SGRI 2]

Réalisation par l’association “La Mie de Pain” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un foyer de jeunes travailleurs “Paulin Enfert”, situé 52, rue Bobillot (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DLH 158-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’un ou plusieurs appels d’offres ouverts en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) concernant l’informatisation de la gestion de la santé au travail et de la prévention des risques professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DSTI 52]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 20 logements PLUS situé 54, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DLH 147-2°]

Aménagement de la ZAC “Claude Bernard Canal Saint Denis - quai de la Charente (19e) : Délégation du droit de préemption urbain, application et délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SEMAVIP dans le secteur “Quai de la Charente”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DU 138-2°]

Subvention à l’association “Comité des Métallos” pour son “Parcours Filles/Femmes”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 SG 111]

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux de réaménagement des bureaux et des circulations des 1er et 2e étages du bâtiment administratif, 25 boulevard Bourdon (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DPA 184]

ZAC de la Porte Pouchet (17e). - Approbation du programme des équipements publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DU 22-2°]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 375.826 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DFPE 118]

P 62 - Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un avenant n°1 au marché conclu avec la société MAJ - ELIS VALLEE DE LA MARNE pour des prestations de blanchissage et/ou de nettoyage à sec des équipements professionnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 PP 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux relatif à la restructuration partielle de la crèche collective sise 241, rue La Fayette (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2007 [2007 DPA 149]