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Juillet 2008

Conseil Général

Débat

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2008, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DDEE 13-G - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi” : organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi 2008” et “Paris pour l’Emploi 2008”. - Montant : 190.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

Liste des membres présents : Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DDEE 30-G - Signature d’un avenant n° 4 à la convention portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises - FAG SA, prévoyant l’augmentation du plafond d’intervention à 45.000 euros et l’attribution d’une subvention de 30.000 euros à FAG SA, 37, rue Bergère (9e), gestionnaire du fonds de garantie. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DASES 162 G - Signature d’une convention triennale avec l’association “Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France (C.G.L. de Paris)”. - Montant : 112.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DASES 297 G - Signature d’une convention pluriannuelle de prestation intégrée avec l’établissement public administratif Crédit municipal de Paris définissant les modalités de participation du Département de Paris à la mise en oeuvre et à la gestion d’un dispositif expérimental de microcrédit social et fixant le montant de cette dotation à 300.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DF-DRH 11-G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2008. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DF 85-1° G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2008. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DASES 315 G - DDEE 37-G - Approbation de document d’étape 2008 du programme départemental d’insertion 2007-2008. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants, relatif au P.D.I. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Annexe n° 1. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DF 86-G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2008. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DDEE 16-G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “PARIS BUSINESS ANGELS” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de 2008. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Adoption d’un compte-rendu. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Annexe n° 2 Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif au lancement d’une grande campagne parisienne d’information et de sensibilisation sur le thème de la prévention de la consommation d’alcool chez les jeunes à Paris. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DASCO 43 G - Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics desservis par les caisses des écoles pour l’année scolaire 2008-2009. Voeu déposé par le groupe Mouvement Républicain et Citoyen. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DFPE 10 G - Signature d’une convention avec la MGEN centres de santé et d’un avenant à la convention avec l’association “Ambroise Croizat” pour l’attribution d’une dotation aux centres de planification et d’éducation familiale des organismes de droit privé. Débat / Conseil général / JUILLET 2008