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Juillet 2008

Conseil Général

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2008, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, SGCP 5 G - Reversement de l’écrêtement de M. Claude GOASGUEN. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés concernant le lycée François Villon. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DVD 142 G - Signature d’une convention avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) et le Groupement d’Intérêt économique (GIE) Comutitres destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux collégiens et lycéens boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagin’R” pour l’année scolaire 2008-2009. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DALIAT 25 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier de reprographie en ramette qualité recyclée et non recyclée destiné aux services de la Ville et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. - Lancement de l’accord-cadre correspondant. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’inscription d’une mention sur les mails de la Ville de Paris. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

2008, DF 85-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris de 2008. Débat / Conseil général / JUILLET 2008

G - Participation financière à l’association “Sauvegarde de l’adolescence de Paris” (10e) pour le fonctionnement de son service d’accueil d’urgence (en prévention) des adolescents. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DASES 282-1°]

G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DF 86]

G - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Départements de France et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 SG 3]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “ADIAM” (Association d’aide aux Israélites âgés et malades) pour l’attribution d’une participation du Département au financement l’unité de logement et services “Impasse du Gué” d’un montant de 2.875 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DASES 246]

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion - Soutien au secteur associatif. M. Christian SAUTTER, Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DDEE 21-1°]

des membres présents Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 SGCP 14]

DRH 11 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DF -]

G - Dotation d’une somme de 9.000 euros pour les prix 2008 du “Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DASES 254]

G - Résiliation du marché à bons de commandes signé avec la société Ets GRUN relatif aux travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans des établissements départementaux et lycées - collèges situés dans Paris et sa banlieue (secteur sud) et approbation du principe de relance d’une procédure d’appel d’offres. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DPA 43]

G - Autorisation à M. le Maire de Paris, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes formé entre la Ville et le Département de Paris, de lancer un appel d’offres ouvert de prestations de téléphonie fixe en 3 lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DSTI 9]

G - Modification de la délibération 2006 DRH 24 G fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DRH 7]

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “France Terre d’Asile” (18e), pour la fixation d’une participation au titre de 2008 à son budget de domiciliation des demandeurs d’asile à Paris. - Signature d’une convention pluriannuelle pour la période 2009-2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2008 [2008 DASES 122]