Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Subvention Fonds du Maire à l’association “ASSAD 14” (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DDATC 1]


Reversement de l’écrêtement de M. JeanFrançois LAMOUR. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 SGCP 28]


Subvention à l’association “Paris Athlétic” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DJS 1]


Subvention à l’Association Française de Jeux de Force (93). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DJS 197]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25