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Juillet 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, DJS 111 - Signature d’une convention avec l’association “Football Club des Gobelins” (13e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DEVE 64 - Lancement d’un marché de conception-réalisation pour la création d’aires de jeux innovantes dans le cadre de l’aménagement du jardin des Halles (1er). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DAC 275 - Signature d’un 2e avenant à la convention triennale d’objectifs passée avec l’établissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz” (C.N.V.) (8e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DALIAT 24 - DF 20 - Budget supplémentaire du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l’exercice 2008. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au tourisme dans la Capitale, fragilisé par la politique internationale du Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe par le groupe socialiste radical de gauche et apparentés relatif à la réhabilitation du groupe scolaire sis 99, rue Olivier-de-Serres, dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’application des réglementations concernant les tournages de film en intérieur et extérieur dans les rues de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la révision du périmètre des conseils de quartier du 3e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, III - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relatif aux expulsions. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’accessibilité des nouveaux taxis parisiens. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DAC 376 - Signature avec l’établissement public du 104 Cent Quatre (19e) d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 4.462.500 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DVD 6 - Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “Porte de Versailles” (15e) pour une durée maximale de 12 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la rémunération des élus représentant le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et de Conseil général dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’inscription. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DVD 58 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de mise en conformité du passage souterrain Tuileries (1er). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif aux problèmes de gardiennage dans les parcs et jardins du 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DLH 50 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 26 PLA-I et 1 PLS dans 11 immeubles en copropriété (1er, 3e, 11e, 15e et 20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés au maintien du dispositif “soutien, animation, lecture” dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008