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Juillet 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, Voeu déposé par le groupe communiste à M. le Maire de Paris relatif à “La Samaritaine”. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DPE 55 - DF 19 - Budget supplémentaire du budget annexe de l’Eau de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation de l’immeuble situé 6/8 rue Sauffroy. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DF - DRH 48 - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2008. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation de l’immeuble situé 28, rue des Epinettes. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’une évaluation annuelle des activités de la Maison des Initiatives Etudiantes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’inventaire des sites potentiellement pollués. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la Charte de l’environnement de l’héliport de Paris - Issy-les-Moulineaux. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DLH 92 - Garantie d’emprunt complémentaire pour la réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 32 logements PLUS, 16 logements PLA-I et 16 logements PLS situés 23, rue de Varize et 40-44, rue du Général Delestraint (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Centre de stabilisation, 23, rue de Varize (16e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, VI - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la propreté. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination de la nouvelle salle d’entraînement de boxe du centre sportif Max Rousié. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DJS 375 - Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités, 123, rue de Tocqueville (17e) et d’un avenant à la convention d’objectifs du 1er mars 2007 avec l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours” (17e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DEVE 115 - SGRI 21 - Attribution de la dénomination “Promenade David Ben Gourion” à l’espace vert situé au droit du quai Branly (7e) entre le numéro 15 et le numéro 61. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par groupe U.M.P.P.A. relatif à l’amélioration des conditions de fonctionnement des ascenseurs dans le parc social de la Ville de Paris dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à soutenir la déclaration des assises européennes et des résidents des grandes métropoles européennes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’accueil d’une maison relais pour SDF vieillissants au sein de la structure sociale du 58, rue du Vertbois. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008