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Juillet 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Baptistine AUGUSTINTHIERRY. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DDATC 80]

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DSTI 29]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de remplacement des façades “murs-rideaux”, la réfection complète des installations de chauffage, la réfection des réseaux et de la cour, la neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers. - Individualisation d’une autorisation de programme de 2.649.000 euros pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 PP 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 85 rue Fondary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DLH 87]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert de prestations de téléphonie fixe en 3 lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DSTI 8]

Vœu relatif à la situation de l’immeuble 6/8 rue Sauffroy (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 V. 101]

Vœu relatif à la mise en place du processus de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 V. 88]

Subvention à l’Union Amicale pour la Mémoire des Personnels Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Victimes du Devoir Patriotique et Professionnel de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4ème). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DASES 77]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jérôme GALON, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DASES 61]

Subventions à deux associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DJS 291]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sections des grands, au rez-de-chaussée, à la crèche collective 15, cour Debille (11e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DPA 201]

Approbation du principe de création d’une crèche multi-accueil de 33 places 66, rue Berzélius (17e) et des modalités de passation du marché de travaux de démolition. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DPA 113]

Subvention à l’association “Espoir 18” (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DJS 289]

Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Office public de l’Habitat de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 R. 140]

Subventions à dix organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DJS 52]

Attribution d’une subvention de prise en charge de la dette à l’Action Artistique de la Ville de Paris. Montant : 155.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DAC 85]

Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DJS 68]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Espace Tutelle” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DDATC 61]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 PP 69]

Fixation des dispositions applicables à l’emploi de chef de service administratif d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2008 [2008 DRH 17-1°]