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Juillet 2009

Conseil Général

Débat

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2009, DASES 30 G - Subvention à l'association "Aide Fédération" (12e) pour son activité de distribution alimentaire. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DDEE 67 G - Signature des contrats de performance des pôles de compétitivité Advancity, Cap Digital Paris-Région, Finance Innovation et System@tic Paris-Région. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DASES 321 G - Signature d'une convention de gestion et de délégation de compétences du RSA avec la Caisse d'allocations familiales. - Montant : 143.000.000 euros. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au formulaire de demande de R.S.A. Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mmes Martine MÉRIGOT de TREIGNY, Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, M. Vincent ROGER et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à l'entrée en vigueur du R.S.A. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DDEE 63 G - Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2009. - Montant total : 1.798.328,25 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux stages en entreprise dans le cadre des formations qualifiantes du Programme départemental d'aide à l'emploi. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, SGCP 1 G - Reversement de l'écrêtement de 7 conseillers de Paris. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DF 14-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DDEE 71 G - Signature d'une convention avec OSEO innovation pour l'attribution d'une subvention en vue de la création d'un fonds "Paris Innovation Amorçage". Montant : 1.000.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DASCO 45 G - Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics desservis par les caisses des écoles pour l'année scolaire 2009-2010. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DF 14-1° G - Budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2009. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DDEE 56 G - Signature avec l'association de préfiguration Régie de Quartier du 10e arrondissement, d'une convention d'aide à l'installation. Montant : 46.000 euros. Vœu déposé par MM. Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, relatif au champ d'activités des régies de quartier. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DF - DRH 13 G - Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2009. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DASES 351 G - Participation financière 2009 pour le fonctionnement des 17 associations de prévention spécialisée habilitées et conventionnées. - Soldes 2008 pour le fonctionnement des 20 associations de prévention spécialisée habilitées et conventionnées en 2008. - Montant global : 17.833.975 euros. Vœux déposés par le groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au développement de classes internationales dans les collèges du 17e arrondissement. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la surmortalité infantile dans les 12e, 18e et 19e arrondissements. Débat / Conseil général / JUILLET 2009

2009, DASES 326 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public "Maison départementale des personnes handicapées de Paris". - Fixation de la participation financière du Département de Paris au titre de l'année 2009. Débat / Conseil général / JUILLET 2009