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Juillet 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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MA14 - Subvention à l’association “L’AIGUILLON” pour l’organisation d’un hommage international au grand poète Aimé CÉSAIRE. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 CAB -]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DAC 221]

Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P). - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 144 rue des Poissonniers (18e) en vue de l’installation du Système Productif Local (S.P.L) Paris Mix. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DPVI 121]

Occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer un avenant à la convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société Viatel Operations SA. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DF 68-7°]

Occupation du domaine public par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société Level 3 Communications. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DF 67-2°]

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, l’antifascisme et la paix A.R.A.C. 3e section. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DAC 352]

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution d’une subvention à l’association Raconte nous ton histoire RNTH. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DPVI 71]

Subvention à l’association Opera Fuoco (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DAC 298]

Subvention de fonctionnement à la Fondation Pompidou (1er) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DASES 1]

Signature d’un avenant N°3 à la convention passée avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Les Lutins Verts” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DFPE 149]

Relatif à la situation des salariés de Radio France Internationale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 V. 247]

Subvention à l’Université Paris 1er - Panthéon Sorbonne pour l’organisation d’un colloque sur les viols en temps de guerre. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 SG 137]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Apaches des Vignoles” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Les Apaches” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DFPE 153]

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux en appel d’offres ouvert relatif à la construction d’un centre sportif et d’un espace jeunes, Zac Pajol, rue Pajol (18ème). MM. Jean VUILLERMOZ et Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DPA 76]

DPVI 84 - Signature d’un avenant à la convention conclue avec l’association Graines de Soleil pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 SG 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DLH 52]

Fixation d’un tarif spécifique de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public sur l’avenue des Champs Elysées (8e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 SG 151]

Attribution d’une subvention à trois associations : Par ce qu’on sème, Centre Alpha Choisy, Centre d’Etudes sur le Travail en Collectivité-CETEC A2F menant des actions spécifiques d’accès à la langue française. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DPVI 53]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 SG 98]

Augmentation progressive des droits de place du marché découvert Beauvau. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DDEE 189]