Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2009

> Conseil municipal (148)

> Conseil général (35)

Débat

Résultats de votre recherche

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au réaménagement de la rue Rambuteau. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au projet de réhabilitation de la rue Rambuteau. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, François VAUGLIN et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la création d'un passage sous l'immeuble du 41, rue Richard-Lenoir. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'application du Plan de protection de l'atmosphère. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DVD 101 - Approbation du programme 2009 d'itinéraires cyclables, d'aires de stationnement et de contresens cyclables. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Région d'Ile-de-France un contrat Réseau Vert 2009-2011 et de solliciter les subventions correspondantes. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une étude en vue du prolongement de la piste cyclable avenue de Gravelle pour la desserte de la Ferme de Paris (12e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, SG 163 - Rénovation des Halles. - Signature d'avenants n° 1 à plusieurs marchés de prestations intellectuelles dans le cadre du réaménagement du quartier des Halles (1er). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Annexe n° 3 - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la coopération internationale de la Ville de Paris et à la sécurité routière. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Jacques BRAVO, Mme Pauline VÉRON et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la transformation en logements sociaux des bâtiments d'habitation issus du parc immobilier de la Poste. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DAC 88 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Halle Saint-Pierre" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 340.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DASCO 77 - Signature de conventions avec le CROUS de Paris et la CIUP pour l'attribution de subventions pour la mise en place de services d'accueil des étudiants étrangers - Montant total : 110.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Hervé BENESSIANO et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif au manque de personnel et de gardiennage dans l'enceinte du parc Martin Luther King. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif au manque de personnel et de gardiennage dans le square Emile Borel. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DAC 326 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Cité Européenne des Récollets" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DEVE 124 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan Régional pour la Qualité de l'Air en Ile-de-France présenté par le Conseil Régional d'Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DFPE 6 - Approbation et signature par la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), mandataire de la Ville, d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre conclu pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements sociaux, 14-20, impasse Truillot (11e). 2009, DFPE 7 - Approbation et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre conclu par la SIEMP pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements étudiants, 3-5, rue Neuve, sur les lots B3 et B5 du secteur d'aménagement "impasse Dupuy" (18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste et élus du Parti de gauche et du Mouvement républicain et citoyen relatif à la régularisation administrative des travailleurs sans papiers. Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif aux travailleurs sans papiers qui occupaient la Bourse du Travail. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'expulsion des sans papiers de la Bourse du Travail. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Dispositif mis en place par rapport à la grippe A. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009