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Juillet 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par M. Jean TIBERI, Mme Chantal BACH et M. Christian SAINT-ETIENNE relatif à la sécurisation des alentours du marché Mouffetard. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DALIAT 26 - DF 23 - Budget supplémentaire du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, III - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à la démocratie locale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DF 58 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, I - Question d'actualité posée par le groupe communiste et élus du Parti de gauche à M. le Maire de Paris relative au maintien de la règle du repos dominical à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la création d'un carré aux biffins porte Montmartre. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux relations entre policiers et habitants dans le quartier de la Goutte d'Or. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une communication prochaine sur la politique municipale dans le domaine de l'histoire. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DFPE 337 - Approbation des modalités de passation et d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen ayant pour objet la fourniture et livraison de matériels de puériculture et de poussettes pour les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris (2 lots) pour les années 2010 à 2014 et signature des marchés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Anne-Constance ONGHENA et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la préservation des ateliers d'artistes du 40, rue des Solitaires. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" pour maintenir ouvert au public le passage de la Sorcière. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux perspectives de capacité d'accueil des écoles du 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DASCO 61 - Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux "contrôles au faciès". Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DVD 178 - Approbation du principe d'aménagement de la place de la République à Paris (3e, 10e et 11e) dans le cadre de la maîtrise d'oeuvre suite à concours et approbation des objectifs du programme résultant de la première phase de concertation du 15 décembre 2008 au 15 mars 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, V - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative aux inégalités d'accès aux soins à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif à la réquisition de l'immeuble 69, rue de Sèvres. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au "Plan 1.000 caméras pour Paris". Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au plan "1.000 caméras" pour Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009