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Juillet 2009

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Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DASCO 83 - Fixation pour l'année scolaire 2009/2010 des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DVD 82 - Mise en oeuvre d'une priorité bus à Paris (Programme 2009-2013). Première tranche lignes 62, 64 et 92. - Demande des subventions correspondantes au Syndicat des Transports d'Ile-de-France et à la Région Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Annexe n° 4 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2009-114 Question de M. Claude GOASGUEN, Mme Danièle GIAZZI, M. Bernard DEBRÉ, Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Marie-Laure HAREL, M. Pierre GABORIAU, Mme Valérie HOFFENBERG, MM. Pierre AURIACOMBE, Eric HÉLARD et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux dispositions mises en place pour faire face à la multiplication des dégradations et des vols dans le quartier du Trocadéro. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Agence de développpement économique de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'offre de restauration collective proposée aux personnels de la collectivité parisienne. Vœu déposé par les groupes M.R.C., Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif aux inégalités dans l'accès aux prestations de restauration proposées aux agents de la Ville et du Département de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif à la fermeture de l'usine Château d'eau (16e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DAC 89 - Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de l'association "Philharmonie de Paris" (19e) pour la réalisation d'une salle philharmonique. - Signature du ou des contrats de prêts et la convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie avec l'association "Philharmonie de Paris". Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DF-DRH 55 - Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux pour 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'Union générale des étudiants de Palestine. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'Union générale des étudiants palestiniens. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

Condoléances. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DJS 375 - Subvention à l'association "Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre" (18e). - Montant : 2.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DEVE 3 - DVD 37 - Approbation du principe de l'aménagement de l'emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la ZAC Claude-Bernard (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DU 59 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). Signature avec l'ASL Olympiades d'un avenant n° 2 à la convention du 2 septembre 2008 entre la Ville de Paris et l'ASL relative au réaménagement de l'accès Nationale. 2009, DU 60 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). Signature, avec l'ASL Olympiades, d'une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l'année 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, DU 29 - Modification du règlement local de la publicité, des enseignes et préenseignes applicable à Paris. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au processus d'élaboration du RIP. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la consultation des maires d'arrondissement lors de l'installation de panneaux publicitaires à l'occasion d'un chantier de construction ou d'aménagement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par MM. Denis BAUPIN, Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'expérimentation du "tourne à droite" cycliste. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la réfection du stade de la Muette. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009