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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subventions à quatorze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 DJS 143]


Reversement de l’écrêtement de sept conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2009 [2009 SGCP 7]


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