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Juillet 2010

Conseil Général

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G - DPVI 369 G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA) (18e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 81]

G Subvention à l’association Parole de Chien (9e) pour la réalisation de visites et d’animations auprès des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 283]

G Subvention à l’association Arts, cinéma et enseignement (11e) pour soutenir le travail d’éducation au cinéma mené auprès de personnes âgées au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 176]

G Dotation allouée aux centres de planification et d’éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l’année 2010. Signature d’une convention avec trois associations gestionnaires des centres de planification et d’éducation familiale. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DFPE 3]

G Approbation et signature des marchés de Placement en emploi de parisiens bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 62]

G Signature avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France d’une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l’organisation de la ligne de bus de quartier des 17e et 18e arrondissements de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DVD 136]

G Signature d’une convention avec le centre d’action sociale de la Ville de Paris, relative à l’accompagnement socioprofessionnel d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d’accueil (PSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 346]

G Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de géomètres topographes et de géomètres experts, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DA 10]

G Signature d’avenants aux conventions passées avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d’Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 393]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “Résidences sociales d’Ile-de-France”. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 R. 24]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association la Croix Rouge Française pour la gestion et l’animation de l’espace d’accueil et d’aide psychologique dénommé le Passage (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 157]

G Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation relative à l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 17e et 18e arrondissements de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DVD 173]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée entre le Département de Paris et le Centre lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et d’Ile de France, pour son action de lutte contre l’exclusion et les discriminations en direction des gais, lesbiennes, trans-et bisexuels parisiens et d’Ile de France. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 335]

G Subvention à l’association Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) : Appui à l’insertion professionnelle des demandeurs d’emploi parisiens et des bénéficiaires du revenu de Solidarité Active. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 11]

DDEEES 41 G Attribution d’une participation à l’association “Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de Paris 18 et 19ème arrondissements” (PLIE Paris 1819), visant une aide financière pour le financement d’un poste assistant clause d’insertion. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 -]

G Signature d’un avenant à la convention conclue en 2008 et d’une nouvelle convention avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l’attribution des participations pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d’Accueil jeunes (20e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 313]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le dépistage des cancers (15e) et signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 230]

G Admission en non-valeur d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2010 et relevant du budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 362]

G Subvention à l’association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 241]

G Signature d’une convention avec l’association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) pour l’attribution d’une subvention pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d’aide à l’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 334]