Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SGRI 57]


Cession d’un hôtel situé 77 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DU 135]


Vœu relatif à la protection des locataires de l’immeuble situé 30 rue Beaurepaire (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 192]


Vœu relatif au maintien de l’antenne jeune Brisson. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 179]


Subvention à l’association Ateliers Villes (13e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDATC 50]


Vœu relatif à des propositions sur les aménagements des voies sur berges. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 166]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <