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Juillet 2010

Conseil Municipal

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ZAC “Champerret” (17e).- Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DU 88]

Avenant n°3 à la convention 2008-2010 avec l’union départementale de Paris CFE-CGC, et versement du solde de la subvention pour 2010. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 142-5]

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu, d’une rue, d’une place ou d’un équipement public en mémoire de Bronislaw Geremek. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 186]

Approbation des modalités d’attribution et signature d’un marché à bons de commande sur catalogue relatif à la fourniture de matériels de signalisation temporaire. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DVD 30]

SGRI 28 Subvention à l’association Coup de Soleil (1er). M. Christophe GIRARD, Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 513]

Subvention à l’association “ Fédération Nationale du Folklore Français”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 134]

Vœu relatif aux aménagements du jardin des Plantes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 205]

Lancement d’un marché à bons de commande de prestations de portage, destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DA 6]

DF 22 Budget supplémentaire du fossoyage pour l’exercice 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DEVE 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder une autorisation d’occupation précaire et temporaire à l’association “le Stade Français” pour l’exploitation, à des fins privatives, du centre sportif Géo André. Suppression de la commission spéciale instituée par la délibération 2010 DJS 311, en date des 29 et 30 mars 2010, après déclaration sans suite prononcée par le pouvoir adjudicateur concernant la consultation relative à l’attribution d’une convention d’occupation privative et temporaire du domaine public de la Ville de Paris portant sur l’exploitation du centre sportif Géo-André (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DJS 405]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Goutte de Lait Saint Léon” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil dénommé “Le Petit George”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 60]

Subvention à l’association Môm’artre (18e) destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 335]

Signature d’un avenant à convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 230]

Subvention au PUC Rugby pour la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DJS 233]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 57]

Quartier de la Goutte d’Or (18e). Signature d’une convention avec l’association Halage pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPVI 84]

Subvention à l’association Cippora. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SG 19]

MA 30 - Attribution d’une aide en faveur du Département du Var particulièrement touché par les pluies torrentielles le 15 juin 2010. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 CAB -]

Subvention à l’association Grumpy Nature pour son étude ornithologique sur le Fuligule Milouin au lac du Bois de Vincennes. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DEVE 90]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Arthur et Marine” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Christiani” (18e). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 173]