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Juillet 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la pratique du football par des mineurs étrangers. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la pratique du football par les mineurs étrangers. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu relatif à l'istallation des portraits de Hervé GHESQUIERE et de Stéphane TAPONIER sur la façade de l'Hôtel de Ville. (UMPPA). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la dénomination d'un lieu parisien en mémoire de José Saramago. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu relatif aux aménagements du jardin des Plantes (PSRGA). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DPVI 50 - DAC 286 - DJS 173 - Signature d'une convention avec la Salle Saint-Bruno pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la fête de la Goutte d'Or. Montant : 33.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au procès intenté par la Fondation Sasakawa à Karoline POSTEL-VINAY. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Annexe n° III - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DLH 41 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à Pax Progrès Pallas pour les emprunts PLA-I et PEP à contracter en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants Tolbiac comportant l'aménagement d'une résidence sociale de 225 logements PLA-I, 80 rue de Tolbiac (13e) et avenant au bail emphytéotique. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'apposition d'une plaque commémorative en mémoire de Michel Guy. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DEVE 51 - DF 21 - Budget supplémentaire du fossoyage pour 2010. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux terrasses mobiles. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, Vœu relatif à l'information sur l'introduction des contresens cyclables dans les zones 30 (UMPPA). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

Introduction. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DLH 144 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 26, rue Popincourt (11e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DPE 35 - DF 19 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. Budget supplémentaire pour 2010. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DU 81 - Site "Saussure Pont Cardinet" (17e). Déclaration de projet de travaux d'investissement routier. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DPVI 80 - Signature de l'avenant n° 2 à la convention conclue avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon pote, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 46.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DLH 142 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition réhabilitation d'une maison-relais de 15 logements PLA-I, 58 rue du Vertbois (3e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

2010, DEVE 11 - Opération de remise en état des réseaux hydrauliques et des voiries dans le parc des Buttes Chaumont (19e) et modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre technique. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010

Discussion budgétaire commune Ville et Département. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2010