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Juillet 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 324]

Subvention pour le fonctionnement de l’association “Môm’ rue Ganne” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 352]

Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation de panneaux publicitaires sur les quais des quatre stations parisiennes de la ligne T2 du tramway et sur les quais du T3. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DF 65]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements rue Dieu (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 150]

Opération de remise en état des réseaux hydrauliques et des voiries dans le parc des Buttes Chaumont (19e) et modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre technique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DEVE 11]

SG 116 Subvention à l’association Ruban vert (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 284]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DVD 202]

Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la société SIEPER FRANCE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation des marques “PARIS” et “PROPRETE DE PARIS” et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris à le signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAJ 19]

Signature d’une convention avec 3 associations pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPP 16]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “La Cool Douche” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 82]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel “La Maison Enchantée” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 238]

DPVI 366 Subventions à douze associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DASCO 50]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLUS à réaliser 43, rue des Bourdonnais (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 113-3°]

Signature d’une convention avec l’association “Les Petits Lardons” (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 298]

Modification de la délibération DRH.55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le régime indemnitaire applicable à l’emploi de directeur de projet de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DRH 36]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée “Point du Jour”(16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 117]

Subvention à l’association 4 Tomorrow (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 293]

Subvention à l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris” (UDAF de Paris) (9e) pour le dispositif parisien “Lire et faire Lire”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DASCO 35]

DRH 45 Signature d’un contrat de subvention avec la Commission européenne relatif au projet Fit for Europe (programme d’acquisition de compétence européenne par le biais d’une mobilité dans une ville de l’UE partenaire). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SGRI 57]

Signature de marchés relatifs à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou, la place de l’Hôtel de Ville et sur le Bassin de La Villette pendant l’opération Paris Plages 2010 pour 17 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DJS 400]