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Juillet 2010

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Déliberation

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DPVI 366 Subventions à douze associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DASCO 50]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLUS à réaliser 43, rue des Bourdonnais (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 113-3°]

Signature d’une convention avec l’association “Les Petits Lardons” (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 298]

Modification de la délibération DRH.55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le régime indemnitaire applicable à l’emploi de directeur de projet de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DRH 36]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée “Point du Jour”(16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 117]

Subvention à l’association 4 Tomorrow (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 293]

Subvention à l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris” (UDAF de Paris) (9e) pour le dispositif parisien “Lire et faire Lire”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DASCO 35]

DRH 45 Signature d’un contrat de subvention avec la Commission européenne relatif au projet Fit for Europe (programme d’acquisition de compétence européenne par le biais d’une mobilité dans une ville de l’UE partenaire). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SGRI 57]

Signature de marchés relatifs à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou, la place de l’Hôtel de Ville et sur le Bassin de La Villette pendant l’opération Paris Plages 2010 pour 17 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DJS 400]

des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SGRI 57]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Arthur et Marine” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Nieuport (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 172]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’établissement multi accueil “Quai des Ours” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 152]

DASCO 104 Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris pour l’école élémentaire, 7, rue Asseline (14e) par la Société Pyramide. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de mécénat correspondante. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDATC 110]

Subvention à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 167]

Avenant n°3 à la convention 2008-2010 avec l’union départementale des syndicats CGT FO de Paris, et versement du solde de la subvention pour 2010. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 142-3]

Paris Habitat OPH - Subvention d’investissement au programme de sécurisation et de rénovation des devantures d’entreprises commerciales et artisanales de la Porte de Montmartre (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPVI 88]

Cession d’un hôtel situé 77 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DU 135]

Réalisation par la SGIM d’un programme de 4 logements PLUS 43, rue des Bourdonnais (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 113-1°]

Signature de l’avenant n° 2 pour l’attribution d’une subvention à l’association SOS Racisme Touche pas à mon pote pour son fonctionnement. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPVI 80]

Vœu relatif à la protection des locataires de l’immeuble situé 30 rue Beaurepaire (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 192]