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Juillet 2010

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Déliberation

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G Signature d’une convention avec l’association SCIENTIPÔLE INITIATIVE pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2010. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 46]

G Subvention à l’Association des anciens élèves de l’école d’horticulture Le Nôtre (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 271]

G Vœu relatif au soutien des projets de développement du collège Boris Vian. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 V. 33]

G Signature d’une convention avec l’association Une Chorba pour Tous (19e), pour l’attribution d’une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 309]

G Subvention à l’association L’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert Paris (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASCO 27]

G Signature d’une convention avec l’association “Action Passeraile” (15e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 275]

G Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DF 7-1°]

G Subvention à l’Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 285]

G Subvention au Comité International pour la Commémoration du bicentenaire de la Naissance de Louis Braille (CINAL) (7e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 240]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris” et de fixation de la participation financière du Département de Paris au titre de l’année 2010. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 400]

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec l’association IRIS-Paris, (10e), autorisant une extension de quinze places de la capacité d’accueil de son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale situé 5 rue des Messageries (10e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 274]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Cultures du coeur, pour l’attribution d’une subvention pour son action d’insertion par la culture dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 342]

G Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DF 8]

G Subvention à l’association Crésus Paris (18e) pour son action de prévention et d’accompagnement des personnes en situation de surendettement et d’exclusion bancaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 364]

G Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d’intérêt général de marchés lancés sur appel d’offres en matière de fourniture, d’intégration, d’assistance à l’exploitation et de maintenance des systèmes de télécommunication sur les sites du Département. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DSTI 29]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée l’association Primo Lévi pour l’attribution d’une subvention pour son action d’accompagnement socio-juridique. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 160]

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASCO 36]

G Vœu pour le maintien du centre d’hébergement d’urgence à destination des jeunes femmes de 18 à 25 ans de l’APASO (Croix Rouge Française). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 V. 30]

G Subvention à l’association France Acouphènes (18e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 288]

G Subvention à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e) pour la transcription de livres en braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 280]