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Juillet 2010

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Déliberation

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Vœu relatif à la tenue de la Commission consultative de l’Environnement de l’Héliport de Paris Issy-Les-Moulineaux. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 202]

Acquisition des parcelles de terrain 83 bis et 85 rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DU 178]

Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 4 logements PLUS à réaliser 57, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 162-1°]

Subvention à l’association Les Nouveaux Gitans (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 119]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Halte garderie de l’Annonciation” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 190]

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “l’Observatoire des loyers de l’agglomération parisienne” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 29]

Signature d’une convention avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil “Le Grand Ours” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 161]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la prise des débats des séances du Conseil de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SGCP 6]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de 4 logements PLUS à réaliser 43, rue des Bourdonnais (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 113-2°]

Avenant au bail emphytéotique, consenti au CASP, portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 113, avenue Jean Jaurès (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 155]

Signature d’une convention avec Neptune Club de France (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DJS 139]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Gan Yossef” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Gan Yossef”(20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 166]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA I à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLA I et 10 logements PLUS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement ZAC “Beaujon” Lot 2 (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 131-2°]

Signature d’une convention avec la SA d’HLM Coopération et Famille pour l’attribution d’une subvention pour la requalification de jardinières, place de Vénétie (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPVI 87]

DPVI 358 Subventions à six associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DASCO 48]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Coquin’ours” (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 146]

Vœu relatif au centre sportif Jean Dixmier. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 V. 182]

Lancement d’une consultation pour l’attribution de trois marchés relatifs à la distribution de la carte de paiement du stationnement à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DVD 43]

Adhésion et signature de la Charte de l’Observatoire Départemental de la Biodiversité Urbaine. Mme Anne LE STRAT, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DVD 172]

Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DF 39]