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Juillet 2010

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Déliberation

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G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association d’entraide des pupilles et anciens pupilles de l’Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide Sociale à l’enfance (11e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 273]

G Signature d’une convention avec l’association Comité Actions Logement pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 360]

G Signature de conventions avec onze organismes gestionnaires d’établissements scolaires privés sous contrat du second degré pour l’attribution de subventions. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASCO 28]

G Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2010 et des soldes 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 392]

G Signature avec l’association Paris Initiatives Entreprises, 68, boulevard Malesherbes (8e), d’une convention visant le soutien des créateurs d’entreprise parisien(ne)s. Montant total : 600.500 euros. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 45]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un collège et d’un centre sportif dans la ZAC “Clichy-Batignolles”, secteur Saussure (17e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 R. 22]

G Subvention à l’association FotoFilmEcrit Persiste et Signe (94340 Joinville le Pont). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 278]

G Indemnisation amiable de la MAIF au titre d’une action récursoire suite à un dommage dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASCO 20]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Hors La Rue, (93100 Montreuil) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 258]

G Subvention à l’association ANPEDA (11e), faire connaître et défendre les droits des enfants déficients auditifs et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 58]

G Subvention à l’association Française des Polyarthritiques (AFPric) (11e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 277]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Résidences Sociales d’Ilede-France” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DLH 4]

G Vœu relatif à l’augmentation des coupures d’énergie. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 V. 31]

G Signature d’une convention avec l’UNAFAM (Délégation de Paris) (17e) pour le fonctionnement et les activités de sa section parisienne. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 205]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Août Secours alimentaire (20e) pour l’attribution d’une subvention pour son action de distribution de colis repas en août 2010 à des personnes et des familles parisiennes démunies. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 171]

G Signature d’une convention avec l’Etablissement public à caractère industriel et commercial Paris Habitat - OPH pour l’attribution d’une subvention en vue de l’aménagement du Centre social Espace Cambrai situé 94 rue Curial (19e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 376]

G Approbation et signature d’une convention avec la Ville de Paris pour la mise à disposition de places d’accueil au sein de la crèche de l’Etablissement Départemental d’Aide Sociale à l’Enfance de l’Ouest Parisien (17e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 391]

G Signature d’une convention avec l’association “Vacances et Familles 75” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 32]

G Subvention à l’association Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi (8e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 297]

G Subvention à l’association Œuvre de Secours aux Enfants (10e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 291]