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Juillet 2010

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Déliberation

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G Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DF 7-2°]

G Approbation et signature d’un marché relatif à l’insertion professionnelle des allocataires parisiens du RSA Socle. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 36]

G Subvention à l’association Groupe des Aphasiques d’Ile de France (GAIF) (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 250]

G - DDEEES 63 G Approbation de la création d’un fonds de dotation en faveur de l’ESPCI, de la participation de la Département de Paris à cette création comme membre fondateur et des statuts de ce Fonds et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de signer les statuts du ce fonds de dotation et d’effectuer l’ensemble des démarches nécessaires pour la création de celui-ci. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DAJ 20]

G Signature d’une convention avec l’association A Chacun Ses Vacances (ACSV) (7e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 189]

G Subvention à l’association Vaincre la Mucoviscidose (13e) pour “Les Virades de l’Espoir Paris 2010”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 231]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Jeunes Amis du Marais A.J.A.M. (10e) pour la gestion d’un accueil innovant pour les jeunes et fixation de la participation financière 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 389]

G - DPVI 352 G Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française pour l’attribution d’une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 233]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (A.U.R.A) (13e) pour l’attribution d’une subvention compensatrice de loyer. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 206]

G - DPVI 369 G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA) (18e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 81]

G Subvention à l’association Parole de Chien (9e) pour la réalisation de visites et d’animations auprès des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 283]

G Subvention à l’association Arts, cinéma et enseignement (11e) pour soutenir le travail d’éducation au cinéma mené auprès de personnes âgées au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 176]

G Dotation allouée aux centres de planification et d’éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l’année 2010. Signature d’une convention avec trois associations gestionnaires des centres de planification et d’éducation familiale. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DFPE 3]

G Approbation et signature des marchés de Placement en emploi de parisiens bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 62]

G Signature avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France d’une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l’organisation de la ligne de bus de quartier des 17e et 18e arrondissements de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DVD 136]

G Signature d’une convention avec le centre d’action sociale de la Ville de Paris, relative à l’accompagnement socioprofessionnel d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d’accueil (PSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 346]

G Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de géomètres topographes et de géomètres experts, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DA 10]

G Signature d’avenants aux conventions passées avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d’Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 393]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “Résidences sociales d’Ile-de-France”. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 R. 24]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association la Croix Rouge Française pour la gestion et l’animation de l’espace d’accueil et d’aide psychologique dénommé le Passage (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 157]