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Juillet 2010

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Déliberation

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G Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation relative à l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 17e et 18e arrondissements de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DVD 173]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée entre le Département de Paris et le Centre lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et d’Ile de France, pour son action de lutte contre l’exclusion et les discriminations en direction des gais, lesbiennes, trans-et bisexuels parisiens et d’Ile de France. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 335]

G Subvention à l’association Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) : Appui à l’insertion professionnelle des demandeurs d’emploi parisiens et des bénéficiaires du revenu de Solidarité Active. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 11]

DDEEES 41 G Attribution d’une participation à l’association “Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de Paris 18 et 19ème arrondissements” (PLIE Paris 1819), visant une aide financière pour le financement d’un poste assistant clause d’insertion. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 -]

G Signature d’un avenant à la convention conclue en 2008 et d’une nouvelle convention avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l’attribution des participations pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d’Accueil jeunes (20e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 313]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le dépistage des cancers (15e) et signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 230]

G Admission en non-valeur d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2010 et relevant du budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 362]

G Subvention à l’association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 241]

G Signature d’une convention avec l’association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) pour l’attribution d’une subvention pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d’aide à l’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 334]

Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint Gervais) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 98]

Subvention à l’association Atelier Musical Paris Seine (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 337]

SGRI 23 Signature d’une convention avec l’association Action contre la faim, pour l’attribution d’une subvention pour son projet de développement d’un centre urbain afghan à travers l’amélioration des services en eau de la ville de Charikar (Afghanistan). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPE 26]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Groupe Social des Œuvres de Belleville” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Françoise Lagrange”(20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 178]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Pajol”. (18e). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 164]

Subvention à l’association Nouveaux Droits de l’Homme (7e) pour ses actions sociales menées en faveur de personnes démunies. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DASES 9]

Approbation du principe de restructuration d’une crèche collective municipale 2, rue Maurice Maignen (15e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de déclaration préalable. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPA 67]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 511]

Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le programme “Research in Paris”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 175]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Goutte Saint Léon” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil dénommé “Saint Léon”(15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 341]

MA 15 Subvention à l’association Studio Olinda pour le récital de la chanteuse lyrique Marie-Claude Bottius dans le concert “Classic in Black”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 CAB -]