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Subvention à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO Paris (14e), destinée à financer des Causeries collège. Montant : 3.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 331-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du Père Lachaise (20e). Montant : 170.352 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 124-1]


Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 125-6]


Réalisation par l'association Partage Solidarité Accueil d'un programme de réhabilitation lourde d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 55 logements PLS, 12 rue de l'Abbé Grégoire (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 179-2]


Subvention (15.000 euros) à l'association Baisser les barrières (15e)- Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 77-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, d'un lot de volumes dépendant de l'immeuble communal, 6 place Possoz (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 151-1]


Signature de 11 conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens relatives à l'attribution de subventions d'équipement.Montant total : 347.810 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 137-1]


Subvention (10.000 euros) à l' Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 375-1]


Avenant pour l'attribution d'une subvention (44.000 euros) à l'Obervatoire International des Prisons au titre de l'Intégration. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 112-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Mowgli pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Pajol (18e).Montant : 123 756 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 76-1]


Approbation du déclassement de principe des emprises 129/131 rue de Belleville (19e). Signature du protocole pour la cession de ces emprises et l'acquisition en l'état futur d'achèvement des volumes à usage de crèche. Autorisation à Covareal ou à toute personne qui se substituerait de déposer les autorisations administratives nécessaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 195-1]


Occupation de l'immeuble du 9 rue Victor Schoelcher (14e) par Eau de Paris et l'association d'action sociale en faveur des personnels de la ville de Paris et du département de Paris (ASPP) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPE 43-1]


Subvention à La Compagnie à l'Affût. Montant : 2.500 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 322-1]


Suppression des ZAC Reuilly (12e) et ZAC Didot (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 82-1]


Subvention Fonds du Maire à l'association Les enfants du Danube (19e). Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 114-1]


Modification de la garantie d'emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 112-2]


Subvention à Ebony & Ivory. Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 330-1]


en réponse au voeu n° 82 : relatif à la transparence rémunérations. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M201]


Subvention à l'association Projets-19. Montant : 35.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 75-1]


Subvention à une association du 5e arrondissement. Montant : 1.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 128-1]


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