Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <

Signature d'un avenant N°1 à la convention d'objectifs passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du Jardin du Luxembourg (6e).Montant : 84. 008 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 114-1]


Subvention à l'association Equipe Saint-Vincent Declic Alpha 20. Montant : 2.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 111-1]


Avis du Conseil de Paris relatif à la reconnaissance d'intérêt général de l'enceinte de Roland Garros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 239-1]


Attribution d'une subvention à l'ACHAC meant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant : 24 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 50-1]


Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour des animations de quartier au titre de l'année 2011. Montant : 8.300 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 195-1]


Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 125-5]


Signature d'une convention triennale avec l'association "Réseau Môm'artre" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 110-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation du colloque commémorant la figure et l'oeuvre d'Evariste Galois. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 192-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Halte Garderie de l'Annonciation (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.277 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 142-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 62/62 bis rue Oberkampf (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 198-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Handy et Manchu au titre du projet Les Arpenteurs du futur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 119-1]


Signature d'une convention avec l'association La Maison de l'Enfance, gestionnaire du lieu d'accueil et d'information du même nom situé 7, rue Serge Prokofiev (16e) .Montant : 50. 410 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 341-1]


Participation financière de la Ville de Paris à des travaux de requalification d'un local situé 140 rue de Clignancourt au sein du quartier Politique de la Ville Amiraux Simplon (18e).Montant : 10 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 139-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Sainte Amélie (20e).Montant : 221.175 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 125-1]


Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec l'association Les Crocos pour l'attribution d'une subvention (12e).Montant : 141.499 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 46-1]


Subvention à l'Association Femmes Solidaires (12e). Montant : 15.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 29-1]


Subvention (5.000 euros) avec convention avec le Comité International des Jeux Mathématiques (CIJM). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 176-1]


Subventions à sept associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e) dans le cadre de la Région. Montant total : 38. 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 102-1]


Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 125-1]


relatif au soutien d'Asia Bibi. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M193]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <