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relatif aux suppressions de postes d'enseignants du RASED (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M176]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Ranelagh (16è). Montant : 35.728 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 194-1]


Signature de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec l'association Alpha IV pour l'association d'une subvention. Montant : 4.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 52-1]


Signature de deux conventions avec l'association la Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention d'équipement et une subvention de fonctionnement pour la création d'une multi-structure (12e). Montant : 1.692.958 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 203-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'ensemble immobilier 61 rue Saint-Charles (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 199-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 127-1]


Subvention Fonds du Maire (19e) à l'association Espace 19. Montant : 10.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 113-1]


Subvention à l'association ELLER - Visages pluriels de Turquie (20e). Montant : 2.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 63-1]


Signature d'une convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le versement d'une subvention destinée à financer sa ludothèque Chez Ludo et son Espace Public Numérique Familles (20e). Montant : 27.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 280-1]


Adhésion au Fonds pour la promotion des Etudes préalables, des Etudes transversales et des Evaluations. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DGRI 66-1]


Subvention à l'Association Carrefour 14. Montant : 4.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 43-1]


Modification du programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS, 56 rue Trousseau (11e), ainsi que des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par FIAC en vue de son financement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 158-1]


Subvention (25.000 euros) avec convention à l'association Cités et Gouvernements Locaux Unis. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DGRI 17-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre sur appel d'offres ouvert européen relatif à la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 344-1]


Acquisition auprès de la SEMAPA de neuf emprises de voirie rue Thomas Mann, rue René Goscinny et rue des Frigos (13e) - ZAC Paris Rive Gauche. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 133-1]


Cession à la Société BATIGERE Ile-de-France de deux emprises de terrains aux 10, 12 et 14 rue Richomme (18e). Modification du bail emphytéotique conclu avec Paris Habitat sur la parcelle de terrain 10 rue Richomme (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 186-1]


relatif au lancement d'une campagne en faveur de l'inscription sur les listes électorales. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M199]


Demandes d'autorisation administratives préalables, nécessaires à la cession à la SEMAPA d'emprises communales destinées à la réalisation des programmes Ilot Ouest, Ilot Est, Structure pour Personnes Agées, Maison Internationale de Séjour et Ilot Porte de Vitry dans la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 211-1]


Subvention à l'association Poudre de sourire (11e). Montant : 2.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 72-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture, au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, des équipements véhicules nécessaires à l'exploitation des matériels radio numériques ANTARES. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 34-1]


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