Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'une offre de vente (lots 7 et 15) dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont Louis Philippe (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 180-1]


Subvention à l'association AOCSA La 20ème Chaise au titre du projet de crieur public. Montant : 2.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 117-1]


Signature d'une convention avec le Comité d'Établissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF (93) pour l'attribution d'une subvention pour la ludothèque Planète Jeux (18e). Montant : 25.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 325-1]


Attribution de la dénomination rue Augustin Mouchot à une voie dans le secteur d'aménagement Gare de Rungis (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 188-1]


Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association pour l'organisation d'un événement cinématographique "APOEC " (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 481 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 111-1]


Signature d'une convention avec la Régie de quartier du 19è Nord pour l'attribution d'une subvention pour un projet d'accorderie. Montant : 20.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 151-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Souris Verte (17e). Montant : 385.549 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 119-1]


Ancien hôpital Broussais (14e).Protocole d'accord tripartite entre l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, la Ville de Paris et la RIVP, portant sur l'acquisition de biens immobiliers appartenant à l'AP - HP. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 75-1]


Subvention à l'association Initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 187-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la préfecture de police et opérations de transfert de pré fourrières en fourrières. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 37-1]


Subvention à l'association Cinema Politica au titre du projet de festival inter-associatif de cinéma plein-air. Montant : 1.900 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 121-1]


Subvention (16.000 euros) avec convention, destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris, avec l'Ecole du Louvre. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 194-1]


Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Hippocampe (19e). Montant : 523.503 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 101-1]


Réalisation par l'association Partage Solidarité Accueil d'un programme de réhabilitation lourde d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 55 logements PLS, 12 rue de l'Abbé Grégoire (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 179-1]


Signature avec Paris Habitat de l'avenant à la convention de recouvrement des charges dues au titre du logement de fonction et des parkings de la crèche située 16bis, avenue Saint- Mandé (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 352-1]


Subventions (515.351 euros) avec conventions, une avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes (ARFJ) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 246-1]


Participation de la Ville de Paris à l'équipement de la Ludothèque Nautilude , 2 rue Jules Verne dans le quartier de la Fontaine au Roi (11e). Montant : 14 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 125-1]


sur les effectifs de police sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M212]


Subvention (79.732 euros) avec avenant à convention avec l'association Inter Aide relative au projet d'accès durable à l'eau potable et à l'assainissement et appui au développement d'un service public de gestion des ressources en eau pour les populations vulnérables des districts de Kindo koysha, Loma, Gena et Mareka - Southern Region (Ethiopie). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPE 49-1]


relatif à la méthodologie de révision du Plan climat à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M210]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <