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Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Sainte Amélie (20e). Montant : 363.008 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 126-1]


relatif à une journée annuelle du "Street Art" à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M190]


Subvention (25 000 euros) avec convention à l'association Designer's Days (11e)- Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 116-1]


Subventions à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la Région. Montant total : 25 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 108-1]


Subvention (300.000 euros) avec avenant n° 1 à la convention du 7 octobre 2009 entre la Ville de Paris et le Paris Handball en vue d'abonder la subvention du club pour la saison 2010-2011 à titre d'avance sur la subvention 2011-2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 298-1]


Subventon Fonds du Maire à l'association Accès à la lecture pour tous (19e). Montant : 2.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 138-1]


Subvention à l'association Mouvement ATD Quart Monde au titre du projet d'Université Populaire. Montant : 3.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 125-1]


relatif à l'attribution du nom de Berthe Morisot à une rue. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M181]


Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 130-1]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Montant : 10.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 184-1]


Réaménagement d'une partie de la dette de la société LERICHEMONT envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 140-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation OEuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). Montant : 177.384 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 122-1]


Signature d'une convention et d'un avenant n°2 à convention passés avec l'association Caramel (12e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement. Montant total : 518.501 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 77-1]


Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant 10 rue de Seine (6e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 193-1]


Signature d'une convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Paris (9e) pour l'attribution d'une subvention pour son service de médiation familiale UDAF 75 Médiation. Montant : 8.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 314-1]


Subventions (45.000 euros) à 9 associations étudiantes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 75-1]


Echange entre l'immeuble communal 6 rue Colbert (2e) et la parcelle 8 rue Colbert (2e) appartenant à l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 100-1]


Subvention (3000 euros) à l'association Art en Exil au titre de l'Intégration. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 90-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins et ateliers de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 36-1]


Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 5 logements PLS 46/48 rue des Gravilliers (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 137-3]


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