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Signature d'une convention avec Gym' Paris 15 (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 112-1]


Modification de la garantie d'emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 112-4]


Subvention à l'association de commerçants Le Village de Lévis (17e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 183-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Form'accueil menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 118-1]


Subvention à l'association des commerçants du Village dans Paris Montmartre (18e) pour l'édition 2011 d'une animation commerciale dénommée l'Ecosse à Montmartre. Montant : 3.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 174-1]


relatif au soutien à la librairie l'Alinéa rue de Charenton. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M197]


Subvention (5000 euros) à Batik International au titre de l'Intégration sur le thème des vieux migrants Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 65-1]


Subvention à l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 12.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 167-1]


Subvention (837.250 euros) avec convention avec le Paris Football Club (13e) au titre de la saison sportive 2011-2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 297-1]


en réponse au vœu n° 91 : relatif à la sécurité de la filière des véhicules électriques. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M209]


Subvention (210.000 euros) avec convention avec le Stade Français Omnisports (16e) au titre de la saison sportive 2010-2011. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 345-1]


Subvention à l'association Cinélangues son action d'éducation au cinéma et d'apprentissage des langues. Montant : 4 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 76-1]


Signature d'une convention avec le Paris Handball en vue de l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012. Montant : 352.315 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 384-1]


Subvention (20 000 euros) avec convention à l'association les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 98-1]


Subvention (2 500 euros) à l'Université Paris Diderot - Paris 7. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 133-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Les Fraises des Bois pour l'attribution d'une subvention(11e).Montant : 140.091 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 187-1]


Subventions à neuf associations du 9e arrondissement. Montant total : 11.600 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 44-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de la propriété communale 6 rue Bouloi - 5, rue du Colonel Driant (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 145-1]


Subvention (2000 euros) au titre de l'Intégration à l'association Quartiers du Monde. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 99-1]


Signature d'une convention avec l' Ecole Normale Sociale pour l'attribution d'une subvention (18e). Montant : 3.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 68-1]


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