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Signature d'une convention avec la Fédération Française de Tennis pour lui conférer un droit d'occuper une emprise du domaine public municipal et lui permettre de moderniser, étendre, rénover, exploiter et valoriser le site du nouveau stade de Roland Garros à Paris (16e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 371-1]


relatif aux conditions de travail des salariés de Pizza Hut. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M204]


Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F. de Paris) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P'tit Jardin(17e).Montant : 77.519 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 196-1]


en réponse au voeu n°27 : relatif à la requalification des espaces publics porte de Montreuil (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M180]


relatif à l'attribution de la citoyenneté d'honneur à Raoni Metuktire. (ensemble des groupes) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M192]


Modification de dispositions statutaires concernant divers corps ou emplois de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DRH 60-1]


Signature d'un avenant à convention avec Eaux de Paris et le groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, l'EIVP, l'ESCPI et le CASVP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DSTI 34-1]


Dotation (8.360 euros) pour travaux d'entretien à l'écoles supérieure d'art Estienne (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DASCO 61-1]


Communication de la liste de marchés attribués du 12 mai 2011 au 8 juin 2011. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DAJ 18-1]


Subvention à l'association Artistes à la Bastille (11e). Montant : 9.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DAC 389-1]


Subvention à l'association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois). Montant : 5 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DVD 108-1]


Modification des statuts de l'établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DAC 617-1]


Subventions (646.730 euros) avec 16 conventions annuelles avec l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France (URFJT). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 245-1]


Signature d'une convention avec l'association Le Lien des Lilas mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square Serge Gainsbourg, place du Maquis du Vercors (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DEVE 105-1]


Règles de classement des personnes nommées dans les corps de l'Ecole supérieure de physique et chimie de Paris (ESPCI ParisTech) et modification des dispositions statutaires de ces corps. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DRH 54-1]


Subvention à la Société de l'Histoire du Protestantisme français (7e).Montant : 3.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DAC 476-1]


Subvention à l'association Art Exprim18 (18e).Montant : 7.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DAC 262-1]


Subvention à l'association Amazone Caraïbe (14e) pour l'organisation du festival " Vibrations Caraïbes " en 2011. Montant : 7. 000 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 CAB_MA 20-1]


Signature avec l'association Décor Sonore (18e) d'un avenant pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DAC 433-1]


Subvention à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e). Montant : 14.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DAC 430-1]


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