Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 125-7]


Lancement d'un appel d'offres ouvert ayant pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la démarche de labellisation "QualiParis" relative à la qualité des services qui accueillent des usagers à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 85-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 61-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention à l'association Arts, Mode, Créativité, Spectacle (AMCS) (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 119-1]


Procédure de mise en concurrence du contrat d'occupation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DF 49-1]


Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à cinq associations.Montant total : 11.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 56-1]


Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalités de versement de l'aide financière, à titre expérimental, attribuée au projet intitulé Espace Glisse Parisien (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 376-1]


relatif au renforcement et développement des opérations Paris Respire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M206]


Subvention à l'association Canal Marches au titre du projet d'Université Populaire Audiovisuelle (UPOPA) à Belleville - An II. Montant : 6.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 123-1]


Subvention à l'association Restaurants du C¿ur - les Relais du c¿ur de Paris (10e). Montant : 7 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 97-1]


Subvention à l'association Caribou (10e) au titre du projet de cafés festifs et citoyens. Montant : 4.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 126-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 57 boulevard Ornano - 70 rue Championnet (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 97-1]


Subvention au Comité Montaigne (8e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 191-1]


Subventions à treize associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d'Aubervilliers (18e).Montant total de : 41.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 141-1]


Attribution d'une subvention au PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2011-2012. Montant : 1.061.069, 25 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 293-1]


Signature de marchés article 30 relatifs à l'organisation des centres sport découverte de proximité durant l'année 2011-2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 340-1]


Approbation des modalités d'un marché relatif à la constitution d'un socle d'outils et de composants logiciels SIG (Système d'Information Géographique) pour la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 39-1]


Subvention (150.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde de judo au POPB du 23 au 28 août 2011. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 183-1]


Avenant et subvention à Aide-Fédération (8000 euros) pour l'égalité des droits. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 23-1]


Subvention (5000 euros) à l'association Mémoire 2000 sur le thème de lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 147-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <