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Signature d'une convention passée avec l'association La Clairière pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement d'un établissement d'accueil collectif non permanent de petite enfance de 18 places dans des locaux situés 1, rue Dussoubs (2e). Montant : 305.410 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 167-1]


Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier de la Goutte d'Or (18e).Montant total : 19 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 138-1]


Subvention (100 000 euros) avec convention à l'association Electriciens sans Frontières (8e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DGRI 64-1]


relatif à la levée du "secret défense" sur tous les documents concernant la période 1954-1962.(MM. Bouakkaz et Mansat) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M194]


Subvention (52.000 euros) avec convention à l'association Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida (13e) pour un programme de lutte contre le sida en Guinée-Conakry. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DGRI 53-1]


Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Projets-19 au titre des Fonds du Maire du 19e. Montant : 10.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 112-1]


en réponse aux voeux n°) 23 et 24 : relatif aux piscines. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M178]


Signature d'une convention passée avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement multi accueil de 66 places situé 4, rue des Montiboeufs (20e). Montant : 309.153 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 85-1]


Signature d'un contrat de transaction portant sur une indemnisation suite à la résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'amélioration des locaux du personnel au centre sportif Georges Carpentier (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 365-1]


relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M196]


Subvention à l'association Echomusée menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 4.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 136-1]


relatif à un soutien à Ardi VRENEZI. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M171]


Fixation des tarifs des droits de scolarité et d'inscription au concours de l'école professionnelle supérieure d'arts graphiques et d'architecture de la Ville de Paris (EPSAA) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 177-1]


Modification de la garantie d'emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 112-1]


Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 28-30, rue Baron Le Roy (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 272-1]


Subvention à l'association Les Amis de l'EcoZAC de la place de Rungis (13e). Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 202-1]


relatif à la mise en place d'une commission chargée d'étudier les propositions des candidats à l'exploitation de ce site. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M185]


Subvention aux associations ADAGE (18e ) et Projets 19 (19e ) dans le cadre d'une expérimentation pour développer des réseaux de solidarités de voisinage destinées aux familles monoparentales. Montant total : 24.900 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 126-1]


en réponse au voeu n° 93 : relatif aux déclarations intérêt des Conseiller-e-s de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M211]


Lancement d'une procédure de marché public en vue de désigner un ou des opérateur(s) chargé(s) du traitement d'immeubles dégradés à Paris (OAHD 3). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 106-1]


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