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Subvention (10 000 euros) avec convention avec l'association les Ami-e-s du Mage (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 146-1]


Signature d'un avenant et subvention au Comité Inter-Mouvement (15000 euros pour l'Observatoire Egalité F/H, 20 000 euros au titre de l'Intégration et des résidents non-communautaires et 15 000 euros au titre de la lutte contre les discriminations) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 81-1]


relatif à l'augmentation du ticket de restauration universitaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M202]


Attribution de la dénomination Place des Sources du Nord à l'espace situé au carrefour des rues de la Mare et d'Eupatoria (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 167-1]


Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 5 logements PLS 46/48 rue des Gravilliers (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 137-1]


Indemnisation amiable d'un tiers pour l'utilisation de son image sur les guides de tri sélectif Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPE 46-1]


Subventions à 10 associations du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis Porte Saint Martin (10è) dans le cadre de la Région. Montant : 22.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 107-1]


Subvention au club Issy Paris Hand au titre de la saison 2011-2012. Montant : 200.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 294-1]


Cession à SOREQA des deux lots de copropriété, 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 102-1]


Subvention (15 000 euros) avec convention à l'association les amis du Musée de la Résistance nationale (94500 Champigny sur Marne). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 170-1]


Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Poliltique de la Ville sur le quartier Flandre du 19è dans le cadre de la Région. Montant : 60.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 103-1]


Subvention à l'association Coordination Lesbiennes en France (12e). Montant : 3.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 128-1]


Subvention à l'association La Maison de la médiation (20e) pour son service de médiation familiale et son projet de maintien des liens familiaux pour les personnes en grande précarité. Montant : 8.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 318-1]


Subvention Fonds du Maire à l'association Promouvoir la médiation socioculturelle (PROMES) (19e). Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 115-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de l'immeuble communal 33-35 boulevard Ornano (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 104-1]


Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Solidarité Roquette sur le thème de l'accès aux droits (11e). Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 129-1]


Relocalisation des ciments CALCIA dans le secteur Masséna Bruneseau - ZAC Paris Rive Gauche (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 142-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Libellule et Papillon (20è) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom. Montant : 162.629 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 96-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 44-46 rue Véron / 28 rue Lepic (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 183-1]


Signature d'une convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création de la structure multi-accueil Ourcq (19è). Montant : 128.300 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 210-1]


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