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Subventions à quatre associations du 17e arrondissement. Montant total : 9.300 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 135-1]


relatif à l'expulsion du Centre d'informations musicales, école de jazz et musiques actuelles. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M191]


Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l'exercice 2011 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DF 36-1]


Versement à l'Institut des hautes études d'aménagement et de développement des territoires européens (IHEDATE) d'une subvention. Montant : 10 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 135-1]


Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Providence (7e).Montant : 329. 253 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 115-1]


Subvention (15 000 euros) avec convention à l'association les Yeux de l'Ouïe (54000 Nancy). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 91-1]


Signature d'un avenant à la convention avec l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADIL 75) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 742 058 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 132-1]


Créations, suppressions et suppressions d'emplois dans les services municipaux pour l'exercice 2011 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DF 38-1]


Lancement d'un marché article 30 de prestation de services pour l'exploitation de la piscine Roger Le Gall (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 353-1]


Opération de cession de biens immobiliers acquis sur le budget spécial. Autorisation donnée au préfet de police d'agir au nom et pour le compte du Maire de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 41-1]


Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l'exercice 2011 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DF 35-2]


Subvention à l'association Les incorrigibles de Montreuil (93100 Montreuil) pour la production de son exposition " Fils et fille de, portraits et récits de jeunes adultes élevés par un ou des parents homosexuels " et l'édition d'un catalogue. Montant total : 6.000 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 324-1]


Subvention (1 000 euros) à l'association Avec Nos Ainées (A.N.A.) (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 167-1]


Lancement d'un marché article 30 de prestation de services pour l'exploitation du stade nautique Georges-Vallerey (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 354-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Au Rendez-Vous des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention(15e) .Montant : 104 147 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 54-1]


Communication sur l'activité en 2010 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 150-1]


Signature avec Réseau Ferré de France d'une convention d'occupation temporaire du domaine public sur un tronçon de la Petite Ceinture situé entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e). Prorogation de la convention-cadre avec RFF sur la Petite Ceinture. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 111-1]


Signature d'une convention avec l'association CAP DIGITAL Paris Région pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 129-1]


Décision modificative n°1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2011. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 40-1]


Subvention à l'association de commerçants Poteau Duhesme ASCOPODU (18e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 10.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 178-1]


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