Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Bilan de la concertation unique portant sur les projets de révision simplifiée du PLU et de modification de la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation de la révision simplifiée du PLU Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 122-1]


Subvention (40 000 euros) avec convention avec l'association Savoirs pour Réussir Paris menant une action de lutte contre l'illettrisme au titre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 80-1]


Subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (AEPCR) (20e) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l'accès aux droits. Montant : 3.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 93-1]


Subvention (8.000 euros)à l'association Maison d'Haïti menant des actions spécifiques d'accès aux droits. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 95-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Les Enfances pour l'attribution d'une subvention (18e). Montant : 72.017 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 60-1]


Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du Champs de Mars (7e).Montant : 155. 118 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 116-1]


Avis sur le Plan Stratégique régional de santé (PSRS) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 179-1]


Subvention (80 000 euros) avec convention à l'association PlaNet Finance (93 400 Saint Ouen) pour un programme de lutte contre le sida au Sénégal. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DGRI 58-1]


relatif à un hommage à Christiane Desrosches-Noblecourt. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M184]


Subvention (6 000 euros) à l'association de la Plume Noire (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DGRI 28-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4A, 4C et 7B Villa du Lavoir - site René Boulanger (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 40-1]


Subvention à l'association Espace Farabi pour le fonctionnement du café social au titre de l'Intégration. Montant : 15.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 59-1]


Subvention (100.000 euros) avec un avenant à la convention pour l'organisation d'un colloque " Paris 2030 " pour l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 171-1]


Convention avec l'association La Clairière (2e) pour une subvention concernant la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales, dans le cadre de son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaires parentales. Montant : 22.205 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 342-1]


Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2011 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DF 37-1]


Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Beaugrenelle (15e).Montant : 770. 628 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 117-1]


Collaborateurs - collaboratrices de cabinet de mairie d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 154-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l' Association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d'enfants (16e).Montant : 31 516 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 143-1]


Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 38-1]


relatif à la suppression d'une classe pour handicapés CLIS à l'école élémentaire Guadeloupe (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M177]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <