Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son espace de médiation familiale (8e). Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 315-1]


Subvention (12 000 euros) à l'Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail (A.V.F.T.) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 51-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Balustrade (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 53.350 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 184-1]


Modification de la garantie d'emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 112-3]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 238-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam pour l'attribution d'une subvention (20e).Montant : 121 190 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 265-1]


Signature d'une convention triennale avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son service Espace Famille Médiation (12e). Montant : 46.650 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 320-1]


relatif à la diminution des subventions de l'État dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M213]


Acquisition d'un volume et de droits à construire par la Ville de Paris auprès de Paris Batignolles Aménagement dans le secteur d'aménagement Cardinet-Chalabre (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 176-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence étudiante de 129 logements PLUS et un foyer de jeunes travailleurs de 64 logements PLA-I, ZAC Paris Rive Gauche, lot M10 (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 50-2]


relatif à la promotion de la participation électorale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M200]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Les Petits Loups (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 66.986 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 171-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de gaz industriels et de laboratoire ainsi que la location et la mise à disposition des conditionnements destinés aux services de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 33-1]


Subvention (4.600 euros) à l'association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 124-1]


Subvention à l'association Comité des fêtes et des oeuvres sociales du 16e arrondissement de Paris au titre des Fonds du Maire.Montant : 30 076 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 93-1]


Subvention à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy (12e) pour les illuminations de fin d'année2010. Montant : 9.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 182-1]


en réponse au vœu n°64 : utilisation temporaire des locaux vacants du site Saint-Vincent de Paul (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M187]


Subvention à l'association Secours Catholique pour l'aménagement du local 126 rue d'Aubervilliers dans le quartier Politique de la Ville Flandre (19e). Montant : 10.800 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 137-1]


Signature d'une convention annuelle avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75) (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Montant : 22.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 321-1]


relatif au transport des voyages scolaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M175]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <