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Juillet 2011

Conseil Municipal

Débat

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111 - 2011, DEVE 43 - Autorisation de déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir pour la réhabilitation des locaux de jardiniers et la restructuration avec extension des locaux des agents d’accueil et de la surveillance du Parc Monceau (8e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom Jorge Semprun à la voie desservant le quartier Charolais-Rotonde. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

8 - 2011, DF 36 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à une journée annuelle du “Street Art” à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

15 - 2011, PP 40 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

62 - 2011, DU 122 - Bilan de la concertation unique portant sur les projets de révision simplifiée du PLU et de modification de la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation de la révision simplifiée du PLU. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

116 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux effectifs de police sur le territoire parisien. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’incendie du 6 cité du Labyrinthe (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

50 - 2011, CAB_MA 23 - Signature d’une convention avec le Département de Mayotte. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux conditions de travail des salariés de Pizza Hut. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

61 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Hamzah Al-Khatib à une voie ou un lieu. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

83 - 2011, DF 44 - Communication sur le Crédit municipal de Paris : décisions modificatives 2010, compte financier 2010, budget 2011, et première décision modificative 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

118 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la diminution des subventions de l’État dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

131 - 2011, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

88 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place de la révision générale des politiques de la Ville. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

124 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

31 - 2011, DJS 375 - Subvention (10.000 euros) à l’ Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

18 - 2011, DPVI 153 - Subvention (30.000 euros) à l’association SOS Racisme - Touche pas à mon pote pour un village associatif organisé dans le cadre du concert du 14 juillet. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

5 - 2011, Discussion budgétaire commune Ville et Département. 2011, DF 35 - Rapport de présentation du budget supplémentaire pour 2011. - Budget supplémentaire d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

72 - 2011, DAC 130 - Signature avec l’établissement public local de la Maison des Métallos d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et d’un avenant à la convention d’équipement pour l’attribution de deux subventions. Montant : 1.112.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011