Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2011

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

67 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

2 - 2011, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

128 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

36 - 2011, I - Question d’actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’échec de la vidéosurveillance et à la nécessité de surseoir à la participation financière de la Ville au plan 1.000 caméras. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

29 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression d’une classe pour handicapés CLIS à l’école élémentaire Guadeloupe (18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

78 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’ouverture des bibliothèques le dimanche. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

132 - 2011, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

119 - 2011, DPVI 126 - DFPE 349 - Subvention aux associations ADAGE (18e) et Projets 19 (19e ) dans le cadre d’une expérimentation pour développer des réseaux de solidarités de voisinage destinées aux familles monoparentales. Montant total : 24.900 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

38 - 2011, III - Question d’actualité posée par M. Jean-François LAMOUR, au nom du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative au dispositif d’accueil des migrants tunisiens. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

12 - 2011, DPE 35 - DF 11 - Budget supplémentaire du budget annexe de l’assainissement pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

68 - 2011, DLH 132 - Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL 75) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 742.058 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

115 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la surveillance permanente des immeubles sociaux du groupe Modigliani (15e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

27 - 2011, DASCO 75 - Signature de marchés relatifs à l’organisation de classes de découverte (neige, mer, vertes, équitation, culturelles) pour les enfants des écoles élémentaires pour la période scolaire des années 2012, 2013, 2014 et 2015. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au transport des voyages scolaires. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

108 - 2011, DEVE 104 - Autorisation d’exploiter un établissement de présentation au public d’animaux appartenant à la faune sauvage, par le Muséum National d’Histoire Naturelle, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, 53 avenue Saint Maurice (12e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

85 - 2011, DU 178 - Subvention (750.000 euros) avec avenant à la convention avec l’APUR. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

4 - 2011, Adoption d’un compte rendu. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

130 - 2011, Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

79 - 2011, Vœu déposé par l’ensemble des groupes relatif à l’attribution de la citoyenneté d’honneur à Raoni Metuktire. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

10 - 2011, DF-DRH 38 - Créations, suppressions, transformations d’emplois dans les services municipaux pour 2011. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux effectifs des agents de la Ville. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

39 - 2011, IV - Question d’actualité déposée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l’avenir de l’Hôtel de la Marine. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011