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Juillet 2011

Conseil Municipal

Débat

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7 - 2011, DF 35-2° - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

37 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la disparition de l’éducation prioritaire. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

22 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avenir à l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

102 - 2011, DVD 123 - Signature avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement du contrat d’affermage pour l’entretien et l’exploitation des 19 parcs de stationnement de surface à Paris pour une durée de 8 ans. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

104 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au renforcement et développement des opérations “Paris Respire”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

33 - 2011, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

93 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au soutien à la librairie l’Alinéa, rue de Charenton. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

53 - 2011, DU 109 - Avis sur les conditions d’organisation de la concertation prévues par la SNCF relative à l’opération d’aménagement Secteur Chapelle International, Paris Nord Est (18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

28 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux suppressions de postes d’enseignants du RASED (13e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

23 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au maintien des centres de santé municipaux. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

71 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place par la R.I.V.P. d’un dispositif de loyers adaptés dans les quartiers déficitaires en logement social. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

41 - 2011, VI - Question d’actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans le Sud du 14e arrondissement suite à différentes faits divers ces dernières semaines. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

66 - 2011, DJS 239 - Avis du Conseil de Paris relatif à la reconnaissance d’intérêt général de l’enceinte de Roland Garros. 2011, DJS 371 - Signature d’une convention avec la Fédération Française de Tennis pour lui conférer un droit d’occuper une emprise du domaine public municipal et lui permettre de moderniser, étendre, rénover, exploiter et valoriser le site du nouveau stade de Roland Garros (16e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la convention avec la F.F.T. sur le site de Roland Garros. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la convention avec la F.F.T. sur le site de Roland Garros. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour une étude de faisabilité d’une extension de Roland Garros par recouvrement d’un tronçon routier voisin. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS pour une étude de faisabilité d’une extension de Roland Garros par recouvrement d’un tronçon routier voisin. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la saisine de France Domaine pour évaluer la concession de Roland Garros à la F.F.T. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

129 - 2011, Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

21 - 2011, DASES 31 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un ou plusieurs emprunts d’un montant total maximum de 10.000.000 euros à contracter par l’Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (AURA), destinés au financement de la construction d’un immeuble sur le site hospitalier Saint-Joseph (14e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

40 - 2011, V - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire 2011 à Paris et au contexte général de délabrement du service public de l’Education nationale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

17 - 2011, DICOM 19 - Subvention (160.000 euros) avec convention entre la Ville de Paris et SOS Racisme relatif à l’organisation du concert du 14 juillet 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

90 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la Commission du mobilier urbain. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

54 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la couverture du périphérique au sud de la rue de Lagny (20e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

122 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011