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Juillet 2011

Conseil Municipal

Débat

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74 - 2011, SG 137 - Signature de 11 conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens relatives à l’attribution de subventions d’équipement. Montant total : 347.810 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

73 - 2011, DAC 591 - Convention avec le Collège Lucie Faure (20e) pour l’ouverture progressive d’une section Classes à horaires aménagés Théâtre en partenariat avec le Conservatoire Municipal du 20e arrondissement à partir de septembre 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

117 - 2011, DPVI 151 - Signature d’une convention avec la Régie de quartier du 19e Nord pour l’attribution d’une subvention pour un projet d’accorderie. Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

107 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurité des véhicules électriques de la Ville et de la flotte Autolib’. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

56 - 2011, DU 148 - Substitution de la dénomination rue Pierre Castagnou à celle de rue Durouchoux (14e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

13 - 2011, DPE 36 - DF 12 - Budget supplémentaire du budget annexe de l’eau pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

35 - 2011, Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

46 - 2011, DJS 384 - Signature d’une convention avec le Paris Handball en vue de l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012. Montant : 352.315 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

95 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile. (Suite). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture des piscines municipales pendant l’été. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’état des piscines. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

43 - 2011, Vœu déposé par le group U.M.P.P.A. relatif à la situation des crèches gérées par la Ville. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

24 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la fermeture de la maternité des Lilas. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’occupation temporaire des locaux vacants du site Saint-Vincent de Paul. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

34 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

120 - 2011, DU 103 - Avenant à la Convention de rénovation urbaine avec l’ANRU, l’Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l’Association Foncière Logement, le bailleur social Paris Habitat OPH et la régie de quartier nord (19e). Autorisation de solliciter des subventions pour la rénovation du site en GPRU Résidence Edmond Michelet (19e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

114 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à l’arrêté préfectoral interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique dans le quartier de la Butte aux Cailles (13e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

126 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

84 - 2011, DF 43 - Rapport de synthèse des délégataires de service public pour l’exercice 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

9 - 2011, DF 37 - Budget supplémentaire des états spéciaux d’arrondissement pour 2011. - Adoption des états spéciaux d’arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

98 - 2011, Vœu déposé par M. MARTINS relatif à l’augmentation du ticket de restauration universitaire. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011