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Juillet 2011

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Débat

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52 - 2011, DU 75 - Ancien hôpital Broussais (14e).Protocole d’accord tripartite entre l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, la Ville de Paris et la RIVP, portant sur l’acquisition de biens immobiliers appartenant à l’A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la qualité du dialogue social au sein de la R.A.T.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

125 - 2011, Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la construction d’un deuxième accès/sortie à la station de métro Château-Rouge. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

101 - 2011, DICOM 18 - Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage avec COFITEM-COFIMUR, TRIBORD et EURO DISNEY pour l’opération Paris Plages 2011. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’instauration d’une zone “non fumeur” au sein de Paris Plage. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

25 - 2011, SG 179 - Avis sur le Plan Stratégique régional de santé (PSRS). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’offre de soins de proximité. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant le groupe de travail sur l’accès aux soins et la démographie médicale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

113 - 2011, DPP 24 - Subvention (4.500 euros) avec convention avec l’association de Prévention du Site de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

44 - 2011, DJS 344 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre sur appel d’offres ouvert européen relatif à la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la rénovation du Parc des Princes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en conformité des installations techniques du Parc des princes (16e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Berthe Morisot à une rue. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

75 - 2011, SG 154 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour l’exploitation du cinéma Le Louxor - Palais du Cinéma (10e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la requalification des espaces publics porte de Montreuil (20e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

11 - 2011, DILT 20 - DF 13 - Budget supplémentaire du service technique des transports automobiles municipaux pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

26 - 2011, DASCO 69 - Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

111 - 2011, DEVE 43 - Autorisation de déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir pour la réhabilitation des locaux de jardiniers et la restructuration avec extension des locaux des agents d’accueil et de la surveillance du Parc Monceau (8e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom Jorge Semprun à la voie desservant le quartier Charolais-Rotonde. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

8 - 2011, DF 36 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à une journée annuelle du “Street Art” à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

15 - 2011, PP 40 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

62 - 2011, DU 122 - Bilan de la concertation unique portant sur les projets de révision simplifiée du PLU et de modification de la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation de la révision simplifiée du PLU. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

116 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux effectifs de police sur le territoire parisien. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011