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Juillet 2011

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Débat

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70 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’incendie du 6 cité du Labyrinthe (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

50 - 2011, CAB_MA 23 - Signature d’une convention avec le Département de Mayotte. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux conditions de travail des salariés de Pizza Hut. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

61 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Hamzah Al-Khatib à une voie ou un lieu. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

83 - 2011, DF 44 - Communication sur le Crédit municipal de Paris : décisions modificatives 2010, compte financier 2010, budget 2011, et première décision modificative 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

118 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la diminution des subventions de l’État dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

131 - 2011, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

88 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place de la révision générale des politiques de la Ville. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

124 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

31 - 2011, DJS 375 - Subvention (10.000 euros) à l’ Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

18 - 2011, DPVI 153 - Subvention (30.000 euros) à l’association SOS Racisme - Touche pas à mon pote pour un village associatif organisé dans le cadre du concert du 14 juillet. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

5 - 2011, Discussion budgétaire commune Ville et Département. 2011, DF 35 - Rapport de présentation du budget supplémentaire pour 2011. - Budget supplémentaire d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

72 - 2011, DAC 130 - Signature avec l’établissement public local de la Maison des Métallos d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et d’un avenant à la convention d’équipement pour l’attribution de deux subventions. Montant : 1.112.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

67 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

2 - 2011, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

128 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

36 - 2011, I - Question d’actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’échec de la vidéosurveillance et à la nécessité de surseoir à la participation financière de la Ville au plan 1.000 caméras. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

29 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression d’une classe pour handicapés CLIS à l’école élémentaire Guadeloupe (18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

78 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’ouverture des bibliothèques le dimanche. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

132 - 2011, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011