Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >

Signature d'une convention avec l'association CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.600 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 288-1]


Subventions (26.944 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 45-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention destinée au centre de santé situé 6-6bis rue Clavel (19e). Montant : 150.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 46-1]


Prolongation d'un dispositif d'aide d'urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 579.500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 410-1]


Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 157-1]


Subvention (290.000 euros) avec avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2010-2012 de partenariat à l'association Agoranov. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 87-1]


Signature d'un contrat de transaction avec la société d'assurance MAIF afin de verser à celle-ci une indemnité au profit de la MAIF, en règlement du sinistre survenu au service d'accueil familial départemental de Sens le 21 octobre 2009. Montant : 338,20 Euros Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 191-1]


Signature d'un avenant à la convention avec l'association Mission Locale Paris pour l'attribution de subventions de fonctionnement - montant : 1 350 626 euros Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 73-1]


en réponse au voeu n°) 2 G : relatif à la fermeture de places d'accueil en urgence des sans abri. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [V G31]


Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragiles. Montant : 1.076.422 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 22-1]


Signature d'un avenant à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais ( A.J.A.M.) (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes, 10ème UNITED, et fixation de la participation financière 2011. Montant : 135 000 euros Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 395-1]


Remises gracieuses d'anciennes créances départementales pour exercice 2011 Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DF 14-1]


Subvention à l'association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e). Montant : 10. 000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 349-1]


Signature d'une convention avec l'association le Futur Composé (3e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 35.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 245-1]


Subvention à l'association Arts, cinéma et enseignement (11e) au titre de 2011. Montant : 2 .500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 367-1]


Subvention à l'association Art Eveil (20e) accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Montant : 4. 500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 262-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 45-1]


Signature d'un avenant à la convention établissant les conditions de réalisation d'un réseau de très haut débit du second degré (THD2D) entre le Département de Paris et la Région Ile de France Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DSTI 32-1]


Décision modificative pour 2011 n° 1 pour le budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 334-1]


Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20è). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 28-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >