Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >

Dotations (14.837 euros) pour travaux d'entretien aux lycées collèges Decour (9e) et Carnot (17e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 35-1]


Signature d'une convention avec la Fédération des Maisons et Pôles de Santé d'Ile-de-France (FEMASIF) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 440-1]


Signature d'une convention avec l'association Hors La Rue (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 41 860 euros Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 282-1]


Subvention à l'association Art Express - Compagnie Tatoo (77185 Lognes). Montant 2. 500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 269-1]


Signature d'une convention avec LOISIRS PLURIEL (19e) pour l'attribution d'une participation pour le projet CAP ADOS. Montant : 25.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 235-1]


Subvention à l'association Parole de Chien (9e) pour la réalisation de visites et d'animations auprès des personnes en situation de handicap. Montant : 2.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 267-1]


Subvention à l'association Palamente (93270 SEVRAN) au titre de 2011. Montant : 3. 000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 205-1]


Subventions (878.300 euros) aux collèges - 3ème tranche d'équipement. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 23-1]


Signature d'avenants aux conventions signées avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour le versement du 2e acompte de la participation du Département de Paris au titre de l'année 2011. Montant : 597. 720 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 278-1]


Prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les personnels du Département de Paris résidant hors de la Capitale. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 3-1]


Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'AGOSPAP. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 22-1]


Signature d'une convention avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne - A.U.R.A (13e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. Montant : 196.985 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 82-1]


Signature d'une convention de partenariat et une convention d'exécution avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour des prestations de nettoyage de locaux et fournitures associées. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DILT 23-1]


Signature d'un avenant à convention avec Eaux de Paris et le groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, l'EIVP, l'ESCPI et le CASVP Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DSTI 35-1]


Signature d'un avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant 2.000.000 euros Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DAC 36-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits alimentaires issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, de boissons et de champagne issus ou non de l'agriculture biologique, pour l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DA 13-1]


Subvention à l'association les amis de la maison verte (19e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et d'accompagnement global à l'insertion. Montant : 7.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 309-1]


Subvention à l'association la Possible Echappée (9e). Montant : 8 000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 276-1]


Dotations pour travaux d'entretien (77.194 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 44-1]


Signature avec l'association Paris Initiatives Entreprises "PIE", 68 boulevard Malesherbes 8e, d'une convention visant le soutien des créateurs d'entreprise parisiens. Montant total : 600.500 euros Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 40-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >