Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention à l'association Fédération des Agences Internationales pour le Développement (12e) pour son activité de distribution de produits alimentaires à des personnes et des familles démunies à Paris. Montant 5. 000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 108-1]


Signature d'une convention d'occupation du domaine public fixant les conditions d'organisation et de tarification d'un salon des antiquaires sur le mail Branly (7e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 155-1]


Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'ASPP. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 24-1]


Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume dans l'immeuble 1/5 rue Jacques Kablé (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 68-1]


Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l'exercice 2011 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DF 35-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à souscrire par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) auprès de la Caisse d'Epargne pour le financement complémentaire du programme de logements 1, 1ter et 2 Cité Bergère (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 80-1]


Subvention (80.000 euros) avec convention à l'association CARE France (19e) pour un programme de lutte contre le sida au Cameroun. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DGRI 54-1]


Fixation pour 2011 des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu'elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 48-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Les 400 Coups pour l'attribution d'une subvention (11e).Montant : 65.847 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 176-1]


relatif au renforcement des clauses sociales dans les marchés publics parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M195]


Tarifs de mise à disposition des salons de l'Hôtel de Lauzun (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 159-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Fée Tiphaine (15e). Montant : 195.441 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 118-1]


Subvention (3 000 euros) à l'Association Espagnolas en Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 164-1]


Subventions attribuées respectivement à 7 structures, dans le cadre de 2 avenants conventionnels pour 2 d'entre elles; d'une convention annuelle pour l'une d'entre d'elle et de 2 conventions pluriannuelles pour les 2 dernières. Montant total : 193.500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 386-1]


Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre-Clignancourt (18e).Montant total : 45.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 148-1]


Signature d'une convention à l'aide sociale avec l'association SOS Habitat et Soins pour le fonctionnement de son foyer de vie (20e) pour personnes en situation de handicap psychique. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 374-1]


Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Caravansérail Développement pour l'attribution d'une subvention pour sa ludothèque Denise Garon (13e) et d'une subvention pour sa ludomobile. Montant : 100.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 281-1]


Subvention (3.500 euros) au titre de l'Intégration à l'association Réseau Chrétien Immigrés - (RCI). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 109-1]


Subvention à l' "association du quartier Saint-Bernard (11e) au titre de l'année 2011. Montant : 1.500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 402-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Les Zèbres de l'Atlas pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil (10è). Montant : 49.053 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 140-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <