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Déliberation
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Subvention (45.000 euros) avec convention à l'association "AGECA". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 101-1]


Subventions à douze associations du 20e arrondissement. Montant total : 23.080 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 63-1]


Subventions (878.300 euros) aux collèges - 3ème tranche d'équipement. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASCO 23-1]


Convention pour une subvention relative aux charges de fonctionnement du site et avenant à la convention avec l'ASL Olympiades en vue de la réalisation d'études pour le réaménagement de la cour Rome, du grand parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute- GPRU Site des Olympiades (13e). Montant : 457.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 163-2]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Galipette pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (20e).Montant : 63 705 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 87-1]


Subvention à l'association des commerçants rue de Tournon-Paris (6e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 2.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 186-1]


Signature d'un avenant n°1 à la convention d'objectifs passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Tambour et trompette sise 31, rue Claude Bernard (5e).Montant : 288 484 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 113-1]


Subvention à l'association Enjeux (3e). Montant : 3.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 36-1]


Rapport de synthèse des délégataires de sevice public pour l'exercice 2009 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DF 43-1]


Avenant à la Convention de rénovation urbaine avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Association Foncière Logement, le bailleur social Paris Habitat OPH et la régie de quartier nord (19e). Autorisation de solliciter des subventions pour la rénovation du site en GPRU Résidence Edmond Michelet (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 103-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Les Atomes Crochus au titre du projet d'Ateliers d'émissions de radio participatives. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 120-1]


Signature d'avenants aux conventions signées avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour le versement du 2e acompte de la participation du Département de Paris au titre de l'année 2011. Montant : 597. 720 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 278-1]


Prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les personnels du Département de Paris résidant hors de la Capitale. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 3-1]


Prorogation des garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à ESPACIL en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 82 logements étudiants PLS et 100 logements chercheurs PLS, rue Brillat Savarin ZAC Gare Rungis (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DLH 189-1]


Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'AGOSPAP. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 22-1]


Signature d'une convention avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne - A.U.R.A (13e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. Montant : 196.985 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 82-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale avec l'association CERAF Médiation (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 26.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 322-1]


Subvention (112.000 euros) avec convention au Centre LGBT Paris Ile-de-France pour son fonctionnement au titre le d'Intégration. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 117-1]


Signature d'une convention de partenariat et une convention d'exécution avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour des prestations de nettoyage de locaux et fournitures associées. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DILT 23-1]


Fixation de la redevance due par la Fédération des Tunisiens Citoyens des 2 Rives (FCTR) pour l'occupation temporaire d'un local communal au 158 rue de Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 166-1]


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