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Déliberation
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Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Planète des Enfants (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 73.395 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 138-1]


Subvention (15.000 euros) avec convention à l'association Projet In Situ. (69007 Lyon) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 53-1]


Extension de la prestation "appareillage de correction auditive". Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 23-1]


Cession d'une parcelle communale propriété de la ville de Paris (Préfecture de police) située 30, rue de la Gaîté à Champigny-sur-Marne ( 94500). Autorisation donnée à M. le préfet de police de signer l'acte de vente correspondant. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 42-1]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Plaisir d'Enfance (19e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil. Montant : 79.856 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 155-1]


Subvention (8.000 euros)au titre de l'Intégration à l'association Attention Chantier(17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 74-1]


Subvention à l'association des tunisiens de France (10e) pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 6.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 49-1]


Subvention au Comité Léo Lagrange de Paris. Montant : 5.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 195-1]


Subvention (20 000 euros) avec convention pluriannuellà l'association Africultures (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 60-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association République Enfants pour l'attribution d'une subvention (10e). Montant : 105.658 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 313-1]


Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 66, rue Berzélius (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 339-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association APETREIMC pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Trotte-Lapins (15e). Montant : 224.082 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 226-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association L'Ogresse menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 120-1]


Subvention (1000 euros) à l'association Soleil Blaise au titre de l'Intégration. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 101-1]


Signature d'une convention avec l'association Culture 2+ (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 289-1]


Signature d'une convention avec l'association CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.600 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 288-1]


Subvention (70.000 euros) avec convention avec le Centre de Formation de Football de Paris (1e) pour la saison 2011-2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DJS 226-1]


Abandon de la procédure de DUP, suppression du sursis à statuer et suppression du DPUR sur l'immeuble 32 rue Saint-Sauveur (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DU 119-1]


Subvention à l'association Le Maghreb des films. Montant : 12 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 86-1]


Signature d'une convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e), et d'un avenant pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 135.127 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 17-1]


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