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Déliberation
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relatif à la promotion de la participation électorale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M200]


Signature d'un avenant à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais ( A.J.A.M.) (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes, 10ème UNITED, et fixation de la participation financière 2011. Montant : 135 000 euros Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 395-1]


Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Les Petits Loups (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 66.986 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 171-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de gaz industriels et de laboratoire ainsi que la location et la mise à disposition des conditionnements destinés aux services de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 PP 33-1]


Remises gracieuses d'anciennes créances départementales pour exercice 2011 Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DF 14-1]


Subvention (4.600 euros) à l'association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 124-1]


Subvention à l'association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e). Montant : 10. 000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 349-1]


Subvention à l'association Comité des fêtes et des oeuvres sociales du 16e arrondissement de Paris au titre des Fonds du Maire.Montant : 30 076 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 93-1]


Subvention à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy (12e) pour les illuminations de fin d'année2010. Montant : 9.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 182-1]


Signature d'une convention avec l'association le Futur Composé (3e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 35.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 245-1]


en réponse au vœu n°64 : utilisation temporaire des locaux vacants du site Saint-Vincent de Paul (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M187]


Subvention à l'association Secours Catholique pour l'aménagement du local 126 rue d'Aubervilliers dans le quartier Politique de la Ville Flandre (19e). Montant : 10.800 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DPVI 137-1]


Signature d'une convention annuelle avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75) (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Montant : 22.500 euros. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DFPE 321-1]


relatif au transport des voyages scolaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [V M175]


Subvention à l'association Arts, cinéma et enseignement (11e) au titre de 2011. Montant : 2 .500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 367-1]


Subvention à l'association Art Eveil (20e) accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Montant : 4. 500 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 262-1]


Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DDEEES 125-7]


Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DASES 45-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert ayant pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la démarche de labellisation "QualiParis" relative à la qualité des services qui accueillent des usagers à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DUCT 85-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 SG 61-1]


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